Adresse du site

assmat28.eurelien.fr

Éditeur du site

Responsable de la publication

Directeur de publication : Christophe Le Dorven, Président du Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Responsable éditorial : service de la protection maternelle et infantile du Conseil départemental d'Eure-et-Loir.

Réalisation et hébergement

Site conçu, réalisé et hébergé par AXN Informatique
2 rue Claude Bernard
41800 MONTOIRE SUR LE LOIR
RCS Blois 438 563 637

Référentiel géographique

Ce site utilise Google Maps pour l'affichage des cartes et la Base adresse nationale pour la géolocalisation des assistantes maternelles.
Plus d'infos sur https://adresse.data.gouv.fr/

Droits de reproduction

Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de son contenu (structure générale, textes, sons, logos, images animées ou non), par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable et expresse du Conseil départemental d'Eure-et-Loir est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le code de la Propriété Intellectuelle.

Les illustrations du site ont été réalisées par Sophie Auriède, tous droits réservés.
Icônes : Vectors Market et Freepik sur www.flaticon.com

Responsabilité 

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Le Département d’Eure-et-Loir décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission.  

Pour signaler une erreur sur le site ou demander la rectification d'informations, n'hésitez pas à nous contacter. 

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n'ont qu'une valeur informative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires. Le Département d’Eure-et-Loir ne peut être tenu responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site. 

Le Département d’Eure-et-Loir dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que le Département d’Eure-et-Loir cautionne ces sites ou qu'il en approuve le contenu. Afin de garantir l'identité et l'intégrité de son site, le Département d’Eure-et-Loir se réserve le droit d'interdire les liens qui ne répondraient pas à l'objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l'image de l'institution. Le Département d’Eure-et-Loir ne peut être tenu responsable du contenu (éditoriaux, illustrations...) des sites vers lesquels ses sites renvoient.  

Protection de la vie privée et des données personnelles 

Consultez la page « Politique de confidentialité »